Mentions légales

Informations légales du site [NDD]

Propriétaire du site : ⦍ NOM ENTREPRISE ⦎

⦍ nom entreprise ⦎ est une ⦍ type de societe ⦎ enregistrée sous le numéro ⦍ SIRET ⦎ au ⦍ RCS VILLE ⦎ au capital de ⦍ CAPITAL SOCIAL ⦎€.

Réalisation du site : l’Agence Saycom

Hébergement du site de ⦍ NOM ENTREPRISE ⦎

Ce site internet est hébergé par la SAS Agence Saycom situé 243 rue Roger Salengro, 85000 La Roche-sur-Yon. L’hébergeur est joignable par téléphone au 02 51 95 18 55.

Droit d'auteur - Copyright

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeables, etc) contenus dans ce site sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société ⦍ NOM ENTREPRISE ⦎, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Données personnelles

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de notre clientèle pour améliorer nos services.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :
[ MAIL ENTREPRISE ]

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Vous pouvez contacter le responsable du traitement des données personnelles : [ NOM DU GERANT.E ] au [ TELEPHONE ENTREPRISE ]

Cookies

Notre site utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par ⦍ NOM ENTREPRISE ⦎. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Utilisation à des fins statistiques d’informations relatives à la navigation

Quand vous accédez au site Internet, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes :
  • l’adresse IP qui vous est attribuée lors de la connexion ;
  • la date et l’heure d’accès au site ;
  • les pages consultées ;
  • le type de navigateur utilisé ;
  • le système d’exploitation installé sur le PC ;
  • le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.
Ces informations ne sont conservées qu’à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d’y apporter des améliorations.

Liens hypertextes : responsabilité

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de ⦍ NOM ENTREPRISE ⦎ quant au contenu de ces sites.
La création d’un lien pointant vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Nous dégageons toute responsabilité dans ce cas.